Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'IMPERTINENTE
CHAPUS Pierre

Numéro de dépôt :
95569925
Date de dépôt :
24/04/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/2005

Présentation de la marque L'IMPERTINENTE

Déposée le 24 avril 1995 par CHAPUS Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'IMPERTINENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est CHAPUS Pierre, domicilié(e) 82 rue Charles Kaddouz, 13012 Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAPUS Pierre - France.

La marque L'IMPERTINENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'IMPERTINENTE est expirée depuis le 24 avril 2005.

CHAPUS Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHARME DE PROVENCE , BACKUPKEYS , VOLVO , CHARME DE FRANCE PARIS , VOLVO , MARSILIANE


CHAPUS Pierre - 82 rue Charles Kaddouz, 13012 Marseille - France


CHAPUS Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Savons, parfumerie, cosmétiques, malles et valises, vêtements, chaussures

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.